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Comment importer des voitures d’occasion en Russie depuis la Chine

avril 24, 2025
How to import used cars to Russia from China

Exigences du véhicule

  • Norme d’émission Euro V (Euro 5)
  • Système d’appel d’urgence ERA-GLONASS préinstallé (installation possible par nos soins).
  • Conformité totale à l’Union douanière TR CU 018/2011.

Certification selon l’âge du véhicule

Âge du véhicule Type de certification Exigences de test Période de validité
≤ 3 ans Certification OTTC Test en laboratoire (freins/lumières/émissions, etc.) 3 ans
3 ans Certification SBKTS Sans test, documentation technique originale requise Passage unique

Structure fiscale et tarifaire

Droits d’importation

  • Particuliers:
    • Paiement selon la valeur du véhicule (<3 ans)
    • Paiement selon l’âge et la cylindrée (≥3 ans)
  • Entreprises:Paiement selon la cylindrée et l’âge du véhicule

Autres coûts

  • TVA: 20 % de la valeur du véhicule.
  • Droit d’accise: 0–1 302 RUB par cheval (selon la puissance)
  • Taxe de recyclage:varie selon le type et l’âge du véhicule.
    • Particuliers:selon l’âge du véhicule
    • Entreprises:selon l’âge + la cylindrée

Exemple de calcul (import personnel)

Cliquez pour voir la composition des taxes(ex. : Toyota Land Cruiser 3.0L Diesel)
  • Droits:véhicule ≤3 ans = valeur douanière × 15 %; >3 ans = 1 500 RUB + surtaxe de cylindrée
  • TVA:(valeur douanière + droits) × 20 %
  • Taxe d’accise:204 ch × 1 302 RUB = 265 608 RUB
  • Taxe de recyclage:véhicule de 5 ans × taux de base (20 000 RUB en 2024)

Accès spécial sans droits

Politique d’exonération personnelle:Les particuliers peuvent importer en franchise de droits un véhicule dont la cylindrée ne dépasse pas 1,8 L (sous réserve de remplir l’une des conditions suivantes) :

  • Migrants vers la Russie depuis d’autres pays
  • Citoyens russes ayant résidé à l’étranger pendant ≥ 6 mois consécutifs

Politique d’exonération pour les entreprises:Exonération de TVA pendant un an pour les véhicules importés et enregistrés comme capital social d’une entreprise nouvellement créée

Importations temporaires:

  • Les véhicules importés temporairement et utilisés pendant ≤ 1 an sont exonérés de droits de douane.
  • Si le véhicule est utilisé plus d’un an, une taxe de 3 % de la valeur totale du véhicule sera appliquée chaque mois.

Suggestions pour optimiser les délais et coûts de dédouanement

Choix de l’itinéraire

  • À partir du 1er août 2024, il est recommandé de choisir des véhicules de moins de 3 ans pour éviter une taxe de recyclage élevée.

Préparation des documents

  • Demandez l’inspection préalable pour la certification EAC à l’avance (gain de 7 à 10 jours ouvrables).
  • Payez les droits d’accise via des agents agréés (réduction des coûts administratifs de 20 %).

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